Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COIN DU RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMR domicilié(e) 6 Place Docteur Léon Martin - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 706 180 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMR, M. Pascal BELTRA domicilié(e) 6 Place Docteur Léon Martin - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque COIN DU RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008738.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BMR, SARL - 6 Place Docteur Léon Martin - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 533706180
BMR, M. Pascal BELTRA - 6 Place Docteur Léon Martin - 38000 - GRENOBLE - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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